Arrêté du 15 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres <BR>

J.O. 275 du 26 novembre 2005 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
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Arrêté du 15 novembre 2005 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

NOR : DEVN0540429A

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 15 novembre 2005, M. Bresson (Dominique) est nommé membre suppléant du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, en qualité de représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire, en remplacement de M. Piveteau (Vincent).